fiscaux locaux - Collection passion : les timbres fiscaux

21 octobre 2015

Variations sur les timbres d'affiches locaux de 1926

Le décret du 15 août 1926 (J. O., 19 août 1926, p. 9412) réglemente les droits de timbre des affiches sur papier. Art. 1er . — L'article 3 du décret du 3 août 1926 est remplacé par les dispositions suivantes : « Le tarif du droit de timbre des affiches...

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Tags: fiscaux locaux, Affiches

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16 octobre 2015

A Courbevoie, on y perd son latin

Dans notre billet du 3 octobre 2015, nous avions indiqué que pour faciliter la perception de la taxe municipale sur les affiches, l'Administration avait décidé la création d'une vignette passe-partout surchargée au nom des communes intéressées. Par la...

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Tags: fiscaux locaux, Affiches, Daussy

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3 octobre 2015

Les timbres municipaux d'affiches " passe-partout "

La loi du 13 août 1926 (J.O du 14 août, p. 9250) a autorisé les communes à établir diverses taxes, dont une taxe municipale sur les affiches d'un montant qui ne pouvait excéder le quart de la taxe d'Etat en vigueur. Les modalités d'application de cette...

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Tags: fiscaux locaux, Affiches, Daussy, Oudiné

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10 septembre 2015

Un fiscal local de la ville de Haguenau non signalé à ce jour

Transmis il y a quelque temps par Henri ce certificat de bonnes vie et moeurs de la ville de Haguenau du 26 janvier 1940 : Le document présente un timbre d'initiative locale de la commune de fabrication sommaire : Cette quotité à 1,50 F. n'était pas signalée...

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Tags: fiscaux locaux, Alsace-Lorraine

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13 avril 2014

Droits d'expédition de Haguenau

A ma connaissance, le timbre d'initiative locale de la ville de Haguenau pour la perception des droits d'expédition du bureau de nationalité n'a pas encore été signalé. Le voici présenté ci-dessous : Description : partie droite d'un ticket à souche numéroté,...

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Tags: fiscaux locaux, Alsace-Lorraine

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25 octobre 2013

Les timbres de l'octroi de la ville de Cannes : un festival !

En une dizaine d'années, la ville de Cannes nous a gratifiés de quatre séries de timbres destinés à percevoir les droits d'octroi. Un festival avant l'heure ! Ces timbres sont assez délicats à identifier, les indications données par Forbin étant, me semble-t-il,...

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Tags: fiscaux locaux

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13 octobre 2012

Timbre d'affiches de la ville d'Angoulême

La ville d'Angoulême a émis deux séries de timbres fiscaux pour recouvrer la taxe d'affichage. La première série a été émise en 1895, elle présente les armoiries de la ville sur un fond burelé bleu-vert, d'intensité variable : Six valeurs ont été mises...

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Tags: fiscaux locaux, Affiches

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16 juin 2012

Limonade de la ville d'Epinal

La ville d'Epinal a émis pendant de nombreuses années des timbres fiscaux qui ne manquent pas de pétillant, puisqu'ils étaient destinés à taxer la limonade et les eaux gazeuses. Le premier type de timbre de limonade émis par la Cité des images date de...

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Tags: fiscaux locaux, Forbin

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9 novembre 2011

49° 36′ 59″ Nord / 3° 13′ 12″ Est

49° 36′ 59″ Nord 3° 13′ 12″ Est Non, ce n'est pas la localisation de l'Ile au trésor, île dont on reparle à l'occasion du film " Les aventures de Tintin : le secret de la Licorne " mais plus prosaïquement les coordonnées de la ville de Chauny dans l'Aisne....

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28 avril 2011

Local de la ville de Montignac

En philatélie fiscale, ce ne sont pas les taxes qui manquent : taxe de luxe, taxe sur les paiements, taxes communales, taxe piscicole, taxe de séjour ..., mais à ce jour la plus sympathique me semble être celle de la ville de Montignac : Taxe spéciale...

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