Collection passion : les timbres fiscaux

3 avril 2020

Principe 90-9-1

J'ai à plusieurs reprises déploré que mon site internet ne suscite que très peu d'échanges ou de commentaires et pratiquement jamais de contributions, qu'il s'agisse d'un bref article, d'une information inédite ou encore d'un document intéressant. Ce...

Posté par cigulphe à 00:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

2 avril 2020

Erreur de l'Administration en notre faveur

Je prépare actuellement un article de synthèse sur les B.R.F. (Bureaux Régionaux de Fret) que je vais publier très prochainement. Travaillant sur ce sujet, j'ai souhaité faire une place à part, parmi les 25 timbres émis pour les besoins de ces B.R.F.,...

Posté par cigulphe à 11:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: BRF

Partager cet article

29 mars 2020

Timbre de la débite, timbre à l'extraordinaire

Une fois n'est pas coutume, je reproduis ici un extrait d'un ouvrage intitulé " L'impôt du timbre. Commentaires pratiques et barêmes... " qui donne des précisions sur la fabrication des papiers timbrés et définit les deux types de papier utilisables,...

Posté par cigulphe à 13:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entiers fiscaux

Partager cet article

26 mars 2020

La suppression des papiers timbrés de dimension

Les papiers timbrés de dimension de la débite (c'est-à-dire les papiers fournis par l'Administration) ont été supprimés à compter du 1er janvier 1987. (Article 25 I de la loi n° 86-1318 du 30 décembre 1986 dite loi de finances rectificative pour 1986....

Posté par cigulphe à 12:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entiers fiscaux, Dimension, SFU

Partager cet article

24 mars 2020

Que faire en cette période de confinement ?

Chers amis. Que faire en cette période morose ? Se morfondre dans son coin en attendant les dernières nouvelles qui ne seront pas forcément des meilleures ? Ruminer de sombres idées ? Bien sûr que non ! Pourquoi ne pas se replonger dans ses albums ? Pourquoi...

Posté par cigulphe à 21:24 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Quittances

Partager cet article

8 mars 2020

Timbrage consulaire provisoire

Le tarif de la carte d'identité prévu à l'article 947 c du C.G.I. a été porté de 105 à 115 francs par l'article 40 de la loi n° 84-1208 (dite loi de finances pour 1985) parue au J.O. du 30 décembre 1984, p. 4066. Le recouvrement de ce droit de 115 francs...

Posté par cigulphe à 11:47 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Affaires étrangères, SFU

Partager cet article

25 février 2020

Le catalogue GILBERT & KOHLER

En mai 2017, je vous présentais deux fiscalistes quelque peu oubliés : MM Gilbert et Köhler. J'indiquais alors ceci dans mon billet : " N'ayant jamais eu l'occasion de prendre connaissance de ces ouvrages, c'est avec plaisir que je réparerais la chose...

Posté par cigulphe à 11:38 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

21 février 2020

Une histoire de trous

J'fais des trous, des petits trous, encore des petits trousDes petits trous, des petits trous, toujours des petits trous... On connaît la chanson. En philatélie, un trou sur un timbre est un défaut important qui fait perdre beaucoup de valeur à la pièce...

Posté par cigulphe à 13:53 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

17 février 2020

Affaire à suivre

Vu en vente actuellement sur Delcampe cette superbe carte d'entrée dans les casinos : Tarif 2640 francs pour une entrée valable pour la saison (Décret 57-1333 du 28 décembre 1957) réalisé par l'apposition de 4 exemplaires de la quotité à 660 francs qui...

Posté par cigulphe à 11:21 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Casinos, SFU

Partager cet article

3 février 2020

Une illustration de l'article 963 du CGI

Actuellement en vente sur Delcampe un permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur : Tarif à 90 francs : article 963 al. 4 du CGI, loi 77-1467 du 30 décembre 1977 (J.O. du 31 décembre 1977, p. 6316) dite loi de finances pour 1978. (durée...

Posté par cigulphe à 07:55 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: SFU