Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Collection passion : les timbres fiscaux
28 août 2020

Au bistrot, l'addition est salée ! (suite)

Dans mon billet du 20 mai 2019, je vous présentais plusieurs récépissés de débits de boissons en indiquant : " Reste maintenant à vous montrer le tarif à 2 000 francs en vigueur à partir de 1992. Affaire à suivre donc ! "

J'ai finalement réussi à mettre la main sur un document timbré à 2000 francs (soit plus de 400 € d'aujourd"hui) :

Licence 2000450

Il s'agit du dernier tarif sur les débits de boissons perçu au moyen de timbres mobiles, l'article 960 I du code général des impôts ayant été abrogé par l'article 31 de la loi 99-1172 du 30 décembre 1999, dite loi de finances pour 2000.

 

Commentaires
Collection passion : les timbres fiscaux
Blog de B. VINCENT consacré à la philatélie fiscale et particulièrement aux timbres fiscaux de France.

Je réponds volontiers aux demandes de renseignement et publie avec plaisir les timbres ou documents intéressants que nos lecteurs ont l'amabilité de me transmettre à l'adresse suivante : bruno@timbres-fiscaux.fr

Ma collection
Collectionneur passionné depuis plus de 35 ans des fiscaux de FRANCE, de BELGIQUE et du LUXEMBOURG, je suis en permanence à la recherche de timbres et documents intéressants, à l'achat ou de préférence à l'échange, pour ma collection personnelle.

Le timbre du mois