Vos scrupules vous honorent chers messieurs

D'après le Littré, un scrupule consiste en une grande exactitude à observer la règle, à remplir ses devoirs.

Cette exigence morale s'applique à nos deux contractants en ce jour du 7 mars 1923, en voici la preuve dans le contrat formalisé dans le document ci-dessous :

Pendant quelques instants, j'ai laissé mon imagination divaguer et j'ai emprunté la machine à remonter le temps pour me retrouver au moment où le contrat s'est matérialisé. Voici comme j'ai vu les choses :

Un bateau à moteur a fendu la Baie des Anges, sous les yeux de quelques spectateurs privilégiés, en ce 7 mars 1923.

Le retour sur la terre ferme nous ramène à la réalité. L'instant est important car nous voici arrivé au dénouement d'une transaction débutée des semaines plus tôt.

C'est le moment tant attendu.

L'affaire et faite, entre gens du monde, on se comprend. S'il y a eu marchandage, personne ne le saura, toujours est-il que nos deux plaisanciers du jour sont convenus d'un prix de 8 600 francs pour un canot automobile DESPUJOLS (orthographié Depujol dans le document) au moteur BALLOT. On notera simplement que l'embarcation est à réviser car il est explicitement précisé que les réparations sont à la charge de l'acquéreur.

Reportons-nous au document et imaginons le dialogue qui a précédé sa rédaction. Je précise que les parties au contrat sont, d'une part M. X., le vendeur, et Albert Gautier-Vignal, Président du Comité olympique monégasque, Président de la société des courses, Président du comité du concours hippique international, Président de la société d'escrime, j'en passe et des meilleurs, toutes ces fonctions étant exercées à Monaco. Nous le désignerons ci-dessous ainsi : C. G-V.

M.X. : " Monsieur le Comte, nous sommes convenus du prix de 8 600 francs pour ce canot automobile. Je suppose que vous n'ignorez pas que depuis la loi du 25 juin 1920 (et non du 15 juin comme indiqué dans le catalogue Yvert et Tellier), l'article 57 de cette loi précise que les transactions entre non-commerçants portant sur des objets de luxe, et notre bateau entre dans cette catégorie, ces transactions disais-je sont soumises à une taxe de luxe de 10 % matérialisée par des timbres fiscaux spécifiques ".

C.G-V. : " J'avais en tête cet élément, aussi ai-je pris mes dispositions ".

M.X. : " Curieuse taxe en vérité que cette taxe de luxe entre non-commerçants. En effet, supposons que les redevables omettent de la payer, qui irait contrôler la chose puisque la facture restera entre les mains de l'acquéreur. De plus, si on demandait d'apporter la preuve que la taxe a bien été acquittée, il serait encore temps avant de la présenter d'y apposer les timbres et de les annuler en antidatant l'annulation ".

C.G-V. : " C'est vrai, j'imagine que les fraudes doivent être fréquentes ! "

M.X. : " Absolument, je me suis d'ailleurs laissé dire que pratiquement personne ne s'acquittait de cette taxe ".

C.G-V. : " Mon cher, il n'est pas question pour ma part de me soustraire à cette taxe, c'est une question de principe. "

M.X. : " Naturellement Monsieur le Comte, je n'avais aucun doute sur la question ; aussi me-suis-je permis de préparer un papier à entête de la société anonyme du gaz et de l'électricité pour rédiger notre contrat et je l'ai timbré au tarif du petit papier actuellement en vigueur soit 4 francs ".

Ce papier à entête commerciale et ces timbres de dimension (dont l'annulation est réservée aux receveurs publics, or ici il s'agit d'une annulation privée, sont déroutants pour cette transaction entre particuliers). Comment expliquer leur présence ici ? Simplement pour donner un caractère plus officiel, plus solennel, à la vente. Allait-on rédiger les termes d'une telle vente sur un vulgaire bout de papier ?

" 10 % de 8 600 francs, cela nous donne donc 860 francs de taxe de luxe. Apposons donc 2 timbres à 400 francs et 2 à 30 francs et annulons-les immédiatement, Nice, le 7 mars 1923. "

" N'oublions pas le timbre de quittance : 1 franc pour les sommes au-dessus de 1 000 francs ". (Cette taxe n'est pas due en réalité, le dernier alinéa de l'article 57 précisant que le droit de timbre des quittances n'est pas applicable aux écrits constatant le payement de la taxe de 10 %.)

M.X. : " Voilà qui est fait. M. le Comte, je vous remets ce document ainsi que les clés du canot. Voici. "

C.G-V. : " Je vous remercie, je voudrais profiter de cet instant pour vous demander d'inscrire au dos de ce document une mention complémentaire. En effet, j'ai décidé de rebaptiser mon bateau ".

M.X. : "Mais certainement monsieur le Comte. Comment souhaitez-vous l'appeler désormais ? "

C.G-V. : " La Berlugane, comme ma résidence à Beaulieu-sur-Mer ".

Ainsi s'achève cette transaction. Enfin pas tout à fait.

M.X. : " Vous prendrez bien une coupe de Dom Pérignon, monsieur le Comte ? "

C.G-V. : " Bien volontiers, cher ami ! ".

Revenons à la réalité. Ce document présente d'indéniables intérêts. Outre son pouvoir d'évocation : un bateau à moteur en 1923 vendu à une personnalité, il s'avère exceptionnel au plan philatélique. En effet, on ne connaît pratiquement pas de documents illustrant la taxe de luxe entre non commerçants, et pour cause, du fait de son mode de recouvrement, les redevables se soustrayaient presque systématiquement à cette taxe.

Grâce en soit rendue au Comte Gautier-Vignal et à son homologue.

Merci messieurs, vos scrupules vous honorent !