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Collection passion : les timbres fiscaux
12 juin 2012

Connaissez-vous les connaissements ?

Les timbres fiscaux sont classés en fonction de la nature des droits dont ils constatent le paiement. Le néophyte doit donc se familiariser avec les différentes catégories de fiscaux pour pouvoir classer les divers timbres en sa possession. Il constatera que ce classement ne présente pas de réelles difficultés, car en principe l'usage auquel est destiné le timbre est mentionné sur celui-ci.

Prenons un exemple :

Connaissement 34

Voici un fiscal de Connaissements. En se référant au catalogue, on identifiera rapidement ce timbre sous le n° 34 de la rubrique du même nom, soit la description suivante : Connaissements n° 34.

Mais sait-on toujours ce qu'est un connaissement ?

Un extrait de l'ouvrage " Répertoire de la jurisprudence du notariat ", publié en 1841, nous en donne une définition :

Definition connaissement

Il ressort de cette définition que le connaissement est une reconnaissance écrite établie en 4 originaux :

Pour permettre de matérialiser la perception du droit, il a été émis divers timbres, dont certains sous cette forme :

Connaissement 6C

Connaissements n° 6C

Le timbre avec l'indication du prix (ou " timbre-valeur ") était destiné au capitaine tandis que les estampilles étaient apposées sur les autres originaux, respectivement : pour le chargeur, pour le consignataire et pour l'armateur.

Les bandes avec " timbre-valeur " attenant à 3 estampilles sont fort rares. Elles ne se rencontrent en principe qu'à l'état neuf, revêtues ou non de la surcharge " Epreuve ".

Voici cependant un document présentant une bande oblitérée :

Connaissement bande

Il s'agit d'un connaissement en provenance de l’étranger (Nyland en Suède) au tarif à 1 F., à destination de Saint-Brieuc, daté du 19 septembre 1877.

Conformément aux prescriptions de l'INSTRUCTION N° 2443 de la DIRECTION GÉNÉRALE de L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES et DU TIMBRE, le timbre à 1 F. est oblitéré au moyen de la griffe R.D. des receveurs des douanes.

Ce document constitue une des pièces majeures de la collection des connaissements voire de la philatélie fiscale.

Commentaires
Collection passion : les timbres fiscaux
Blog de B. VINCENT consacré à la philatélie fiscale et particulièrement aux timbres fiscaux de France.

Je réponds volontiers aux demandes de renseignement et publie avec plaisir les timbres ou documents intéressants que nos lecteurs ont l'amabilité de me transmettre à l'adresse suivante : bruno@timbres-fiscaux.fr

Ma collection
Collectionneur passionné depuis plus de 35 ans des fiscaux de FRANCE, de BELGIQUE et du LUXEMBOURG, je suis en permanence à la recherche de timbres et documents intéressants, à l'achat ou de préférence à l'échange, pour ma collection personnelle.

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